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Ligne Directrices et Règles relatives aux Services

Généralités

Les Services offerts sur ce site web (« les Services ») offrent aux utilisateurs inscrits (« les Membres ») un lieu leur permettant de se rencontrer, d’interagir et de partager des idées. Le fait d’utiliser les Services marque votre acceptation de ces Lignes Directrices et Règles relatives aux Services (« Les Lignes Directrices ») et de tous les autres termes et conditions figurant sur ce site web.

Nous portons une attention spéciale aux jeunes enfants. Les jeunes enfants ne sont pas autorisés à utiliser les Services avant d’avoir obtenu une autorisation parentale préalablement à leur inscription. Les pays définissent parfois différemment ce qu’est un « jeune enfant », en fonction de leurs propres lois. Nous pouvons cependant vous indiquer l’âge pertinent. Pour davantage d’informations, veuillez lire notre Note Spéciale aux Parents et notre Politique de Confidentialité.


Limitation de Responsabilité

Vous reconnaissez et acceptez que l’ensemble des informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, dessins, vidéos, messages et autres informations (« Contenu »), qu’ils figurent publiquement ou qu’ils soient transmis de façon privée, sont de la seule responsabilité de la personne à l’origine d’un tel Contenu. Cela signifie que vous êtes entièrement responsable de l’ensemble du Contenu que vous téléchargez, faites figurer, envoyez par courrier électronique ou, plus généralement, transmettez dans le cadre des Services. Nous ne contrôlons pas et ne sommes pas responsables du Contenu apparaissant sur le site dans le cadre des Services. Aussi, nous ne garantissons pas la licéité, l’exactitude, l’intégrité ou la qualité d’un tel Contenu. Vous reconnaissez qu’en utilisant les Services, vous pouvez être exposé à un Contenu qui est offensant, indécent ou choquant.

Nous ne serons en aucune manière responsables du Contenu, y compris, mais de façon non-exhaustive, des erreurs ou omissions du Contenu, ou de toute perte ou dommage de toutes sortes subis en raison de l’utilisation du Contenu affiché, envoyé par courrier électronique ou autrement transmis dans le cadre des Services. Vous reconnaissez que nous ne serons pas responsables de tout Contenu menaçant, diffamatoire, obscène, offensant ou illégal ou qui pourrait porter atteinte aux droits des tiers, y compris des droits de propriété intellectuelle.

Cette exclusion ne concernera pas la responsabilité en cas de décès ou de blessure corporelle ou résultant d’une rupture volontaire d’obligations légales ou contractuelles.

Conduite des Membres

Vous acceptez de n’utiliser les Services que pour afficher, envoyer et recevoir des messages et des informations qui sont conformes et, le cas échéant, en relation avec tout Service spécifique. Par exemple, et sans que cela soit limitatif, vous reconnaissez que vous n’utiliserez pas les Services pour :

1.      télécharger, afficher, envoyer par courrier électronique ou autrement transmettre tout Contenu :

·        qui est illégal, nuisible (y compris pour les mineurs), menaçant, abusif, harcelant, équivalent au harcèlement, délictuel, diffamatoire, vulgaire, obscène, pornographique, injurieux, intrusif dans la vie privée d’autrui, odieux, ou choquant en termes raciaux, ethniques ou autrement ;

·        que vous n’avez pas le droit de transmettre en raison d’une loi ou d’un contrat ou de toute autre source qui vous y obligerait (comme, par exemple, une information interne, une information réservée et confidentielle connue ou révélée dans le cadre d’une relation d’emploi ou en raison de contrats demeurés confidentiels) ;

·        qui contrefait tout brevet, marque, secret de fabrique, droit d’auteur ou autres droits de propriété de toute personne ;

·        qui constitue une publicité, un matériel promotionnel, un courrier indésirable (« junk mail »), du « spamming », une « chaîne de courrier », un « plan en cascade » non sollicités ou non autorisés, ou toute autre forme de sollicitation, excepté dans les zones (telles que les « shopping rooms ») destinées à cette activité ; ou

·        qui contient des virus pouvant affecter tous logiciels ou tous autres codes informatiques, des fichiers ou programmes destinés à interrompre, endommager, détruire ou limiter le fonctionnement de tout ordinateur ou logiciel ou équipement de télécommunications ;

2.   vous faire passer pour une personne ou une entité, notamment un représentant autorisé, un responsable de forum, un guide ou un animateur, ou faussement déclarer ou autrement alléguer votre rattachement à une personne ou une entité ;

3.   manipuler des en-têtes, adresses URL, adresses d’expéditeurs ou autrement manipuler tout élément permettant d’identifier toute personne afin de déguiser l’origine du Contenu transmis par les Services ;

4.   utiliser nos Services pour des activités commerciales telles que les activités de vente, de marketing ou de publicité ;

5.   perturber le cours normal du dialogue, à l’aide notamment d’un écran apparaissant plus rapidement que la capacité des autres utilisateurs à taper leurs messages, ou autrement agir de façon à affecter de manière négative la capacité des autres à engager des échanges en temps réel ;

6.   interférer ou perturber les Services, les serveurs ou les réseaux connectés aux Services, ou enfreindre toutes exigences, procédures, politiques ou régulations des réseaux connectés aux Services ;

7.   violer toute loi ou réglementation ; ou

8.   collecter, stocker, utiliser ou vendre des données personnelles concernant les autres utilisateurs.


Nous n’avons aucune obligation de surveiller le Contenu. Cependant, nous nous réservons le droit de supprimer, éditer ou déplacer, sans préavis, à notre seule discrétion, tout Contenu qui est disponible dans le cadre des Services.


Nous nous réservons le droit de révéler tout Contenu que nous estimons nécessaire, y compris à nos sociétés affiliées, notamment si une telle révélation est nécessaire pour (i) répondre à des exigences légales, (ii) appliquer ces Lignes Directrices, ou (iii) protéger les droits, la propriété ou notre sûreté personnelle ou celle de nos utilisateurs ou du public.
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